Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sept-Sorts (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Sept-Sorts (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Sept-Sorts (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Sept-Sorts

Période : 1979 - 1996

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
"Plantation d'un talus le long de la rue de la mairie" / Anne Lefebvre.

Cote : 178J343

Période : 9 - 1987

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
"Aménagement d'une aire de jeux Le Patis" / Anne Lefebvre et Eric Dubosc.

Cote : 178J344

Période : 11 - 1987

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
Sept-Sorts.

Cote : 8E522

Période : 1793 - 1897

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Sept-Sorts, Serris.

Cote : 9E208

Période : 1818 - 1850

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Sept-Sorts.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société l'Économique et Société Standard française des pétroles.

Cote : 5MP459

Période : 1923 - 1938

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Pezzetta, négociant en combustibles. - Dépôt de 60 m3 de liquides inflammables.

Cote : PF46/12

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Entreprise Thominet, négociant en céréales. - Demande de régularisation d'un établissement commercial destiné au stockage de...

Cote : PF107/1

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Mélé, fabricant d'accessoires d'étalage et décoration. - Atelier de fabrication d'accessoires d'étalages métalliques...

Cote : PF108/7

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Sept-Sorts (Seine-et-Marne, France)

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