Inventaire d'archives : 1113 W - Affaires communales et départementales
Contenu :
Présentation du contenu
Rentrée scolaire (1970-1981), CEDP (1977-1980), remboursements frais éducation nationale, nationalisations (1968-1977), conseil d'administration des établissements publics (1955-1969), enseignement du 2e degré, instructions (1880-1976), fonctionnement des collèges (1964-1975), entretien des écoles (1947-1961), sécurité (1957-1975), accidents (1981-1983), transports élèves handicapés (1980-1981), etc...
Cote :
1113 W 1-19
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 septembre 1984.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 14
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 9 février 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1113W_communicable