Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Dossiers du cabinet du directeur général des collectivités locales

Titre :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Dossiers du cabinet du directeur général des collectivités locales (1978-1984)

Contenu :

Ce versement est composé des dossiers traités par M. COTTEN et M. JEAN, directeurs adjoints de la DGCL de 1978 à 1984.
Outre les notes, correspondances et circulaires, les affaires ont été regroupées par thème : l'exposition universelle, le budget et la fiscalité d'Ile de France, la réforme des sociétés d'économie mixte, le SIVOM d'Avray, les 8e et 9e plans.

Cote :

19890461/1-19890461/3

Publication :

Archives nationales
1989

Informations sur le producteur :

Cabinet du directeur général des collectivités locales

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales 1989.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 16/08/1984 auprès du cabinet du directeur général des collectivités locales, par la Mission des Archives Nationales. Il portait la cote interne 89/55 MI 1 à 3.

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Conditions d'accès :

Selon les modalités du Code du Patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement des Archives nationales

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022061

Archives nationales

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