Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Dossiers du cabinet du directeur général des collectivités locales
Titre :
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Dossiers du cabinet du directeur général des collectivités locales (1978-1984)
Contenu :
Ce versement est composé des dossiers traités par M. COTTEN et M. JEAN, directeurs adjoints de la DGCL de 1978 à 1984.
Outre les notes, correspondances et circulaires, les affaires ont été regroupées par thème : l'exposition universelle, le budget et la fiscalité d'Ile de France, la réforme des sociétés d'économie mixte, le SIVOM d'Avray, les 8e et 9e plans.
Cote :
19890461/1-19890461/3
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Cabinet du directeur général des collectivités locales
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales 1989.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 16/08/1984 auprès du cabinet du directeur général des collectivités locales, par la Mission des Archives Nationales. Il portait la cote interne 89/55 MI 1 à 3.
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022061
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
Plan 8, Plan 9, collectivité territoriale, contrat de plan, décentralisation, déconcentration, finances locales, fiscalité locale, société d'économie mixte, vie économique