Inventaire d'archives : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction des Journaux officiels (1884-1984)
Contenu :
SOMMAIRE
. REFERENCES : E-007689-100 à E-007731-100
. COTES : F60 BIS 8615 à 8620, CARTONS : 1 à 6
. VERSEMENT : 880354, ARTICLES : 1 à 6
SOMMAIRE
ART 1 et 2 (F60 BIS 8615-8616) Direction des journaux officiels : comptes de gestion 1894-1974 ; vérifications de caisse 1884-1972
ART 2 (F60 BIS 8616) : - Budget, exercices 1977-1979
- Comité social, activités 1975-1981
- Comité Hygiène et sécurité 1975-1983
ART 3 (F 60 BIS 8617) : - Caisse de pension de retraite : activités 1968-1981
- Direction des journaux officiels : organisation et fonctionnement 1968-1980
ART 4 (F60 BIS 8618) : - Personnel : statut*rémunérations 1959-1982
- Numéro complémentaire : création*modification 1975-1977
ART 5 (F60 BIS 8619) : - Service commercial : informatisation, mise en place 1970-1976
- Photocomposition, introduction : commission d'étude, création 1977
ART 6 (F60 BIS 8620) : - Matériel*fournitures : marchés 1956-1984
Sommaire
Art. 1-2 (F60 bis 8615 - 8616) : direction des Journaux officiels, comptes de gestion, budget (1977-1979), comité social, comité d'hygiène et sécurité (1884-1983). Art. 3-4 (F60 bis 8617 - 8618) : Caisse de pension de retraite, organisation et fonctionnement des Journaux officiels, personnel (1959-1982). Art. 4-6 (F60 bis 8618 - 8620) : Journal officiel, n° complémentaire, service commercial (informatisation), photo-composition, matériel, fournitures, marchés (1956-1984).
Cote :
19880354/1-19880354/6
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Direction des Journaux officiels
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014978