Inventaire d'archives : Commune : Brassac (1610-1793) 37 EDT (12 articles)

Publication :

Archives départementales du Tarn
2002
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Brassac (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1993
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives départementales ont en dépôt neuf articles antérieurs à la Révolution. La commune conserve les autres documents antérieurs à la Révolution et toutes les archives de la période moderne.
Lacunes et pertes
Trois registres paroissiaux sont manquants : 1629-1643 pour la paroisse Saint-Georges, le registre antérieur à 1750 pour Saint-Agnan et 1610-1667 pour l'église réformée.
<br/>Dates des inspections : 1900, 1922, 1938, 1952, 1976, 1992, 2002.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Emile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Emile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,35

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
- Juridiction : justice seigneuriale (1683-1790), B 856 à 860.
- Vérification de l'état des archives des communautés : Brassac de Belfortès et Brassac de Castelnau (1734), C 1112.
- Plan du pont de Brassac sur la rivière d'Agout (1770), C 1156.
- Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1737-1793), 2 E 37/1 et 2 et 2 E 62/1 ; église réformée (1624-1790), B 856 et 857, 2 E 37/2 et 2 E 62/2.
- Archives notariales : fonds Jamme (1517-1588), 6 E 19 ; fonds Congnard (1527-1528), 3 E 12 ; fonds Malphettes (1562-1644), 3 E 3 ; fonds AD 31 (1638-1643), 3 E 55 ; fonds Marques II (1673-1677), 3 E 65 ; fonds Maffre (1706-1718), 3 E 33.
- Clergé séculier : chapellenie (1695-1778), G 354.
- Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/14 ; (1931), 6 M 3/70 ; (1936), 6 M 3/117 ; (1962), 772 W 23.
- Divisions administratives et délimitations territoriales (1808), 9 M 3/15.
- Immeubles et bâtiments départementaux : caserne de gendarmerie (1838-1940), 4 N 120 à 122.
- Administration communale (1802-1940), 2 O 37/1 à 6.
- Voirie communale (1842-1940), 3 O 530, 1003, 1004 et 1716.
- Matrices cadastrales (1830-1957), 3 P 342 à 350.
- Vente des biens nationaux : estimation (1791-an III), Q 81.
- Séparation des Eglises et de l'Etat : inventaire catholique (1905), 14 Q 9 ; inventaire protestant (1906), 14 Q 30.
- Pont (1807-1864), 2 S 3/12.
- Travaux hydrauliques (an XI-1937), 7 S 88 à 90, 556, 582, 737, 1234, 1820, 1935, 2007, 2008, 2150, 2180 et 2291.
- Mines et carrières (1811-1951), 8 S 1/20 et 8 S 2/17.
- Enseignement : salles d'asile et écoles maternelles (1860-1899), 1 T 1/53 ; écoles primaires (1919-1924), 1 T 2/34 ; plans divers (1877), 1 T 2/46 à 48 ; ouvertures d'établissements privés (1887-1888), 1 T 2/273.
- Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1860), 3 T 190 et 1873 W 415.
- Affaires culturelles : attributions d'œuvres d'art (1828), 4 T 4 ; monuments historiques (1927), 4 T 12 ; monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1918-1919), 4 T 25 ; sociétés musicales (1889), 4 T 32.
- Cours et tribunaux : justice de paix (an IX-1977), 4 U 4 ; répertoires de notaires (an VI-1958), 8 U 68 à 70, 212, 213, 357, 358, 418 et 420.
- Cultes : vicariats (1828-1829), 1 V 74 ; fabriques (1875-1906), 1 V 537 et 738 ; églises et presbytères (an XII-1873), 1 V 825 et 832 ; temples et presbytères (1810-1901), 1 V 871 et 878 ; conseils presbytéraux (1894-1905), 1 V 892.
- Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1841-1911), 2 X 373 et 374.
- Etablissements pénitentiaires : dépôts de sûreté (1859), 1 Y 91.
  • Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées
- Reconnaissances en faveur de Louis de Juge, marquis de Brassac et du Bez, aux masages de L'Alba et de Pradels (1727, copie informe de l'époque), 1 J 272/1.
- Achat de la métairie des Pradels par le sieur Houlès (1776). Vente sous seing privé par Antoine et autres Verdier à Pierre Houlès, fabricant de Brassac, de tout ce qu'ils possèdent aux dépendances de L'Alba, terre du Bès (1777), 1 J 272/2.
- Reconnaissances au Bez de Belfortès en faveur de Raimond de Castelpers, retenues par André Albert, notaire de Brassac (1526, copie du XVIIIe siècle), 1 J 336/1.
- Plan et élévation du pont de Brassac sur la rivière d'Agout [1770-1777], 1 J 618/3.
- Papiers à en-tête des entreprises brassagaises Matex, textile (1947), SICEM, draperies (1956) et Veaute et fils, draperies (1957), 1 J 1148/1.
- Reconstruction de l'église deBrassac, avec plans (1898-1904) ; papiers de l'étude Fernand Maffre à Brassac (XVIIIe s.-1952), 1 J 1208/1.
- Partage de la ville de Belfort entre Guillaume Pelut, seigneur de Brassac et Guillaume de Vilite (1274 : copie XVIIe s.). Transaction entre les paroissiens de Saint-Agnian et le syndic du chapitre de Castres pour la dîme (1703). Droits de Jacques de Gartoule, seigneur de Belfortés de Secun (XVIIe s.). Mémoire sur les droits de Mme de Brassac (XVIIIe s.). Minute du dénombrement de la terre de Belfortés des Secun par Paul Célarier, sieur d'Amiguet (1779). La marquise de Brassac demande à la communauté une reconnaissance générale (après 1771), 5 J 9.
- Mémorial des communes du département par Emile Jolibois : Brassac (XIXe s.), 23 J 123.
- Fonds André Veaute, entreprise de fabrication textile à Brassac (1625-1987), 106 J.
Documents figurés
- Cartes postales, 7 FI 37/1 et 2.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_37EDT_Brassac

Institutions :

Brassac (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Brassac (Tarn)

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Liens