Inventaire d'archives : Municipalité de canton de Charny
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, fonctionnaires dans le canton.
Cote :
L 962
Informations sur le producteur :
France. Canton (Charny, Yonne)
France. Canton (Charny, Yonne)
Le canton de Charny se compose des communes de Charny, Chambeugle, Chêne-Arnoult, Dicy, Fontenouilles, Malicorne, Marchais-Béton, La-Mothe-aux-Aulnais, Perreux, Prunoy, Saint-Martin-sur-Ouanne, Villefranche.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiquesArchives publiquesArchives publiquesArchives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine. En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Publiable sur internet
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_20000020