Inventaire d'archives : 1190 W - Associations foncières, budgets et comptes administratifs des communes, remembrement, syndicats, travaux forestiers
Contenu :
Présentation du contenu
Associations foncières, budgets et comptes administratifs des communes, remembrement, syndicats (eau, électrification, assainissement), travaux forestiers (1946-1985).
Cote :
1190 W 1-165
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 février 1987.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 129
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1190W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, agriculture, aménagement du territoire, aménagement forestier, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, comptabilité publique, distribution électrique, environnement, finances publiques, forêt, remembrement rural, réseau de distribution, traitement des eaux usées, urbanisme, économie, équipement