Inventaire d'archives : 1190 W - Associations foncières, budgets et comptes administratifs des communes, remembrement, syndicats, travaux forestiers

Contenu :

Présentation du contenu
Associations foncières, budgets et comptes administratifs des communes, remembrement, syndicats (eau, électrification, assainissement), travaux forestiers (1946-1985).

Cote :

1190 W 1-165

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 février 1987.

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 129
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Mises à jour :

lundi 30 janvier 2023
  • Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAD052_1190W_communicable

    Où consulter le document :

    Archives départementales de la Haute-Marne

    Archives départementales de la Haute-Marne

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