Inventaire d'archives : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)
Cote :
1414 W 1-48
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2003, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)
Informations sur l'acquisition :
Versement du 14 avril 2003
Description physique :
Importance matérielle :
48 articles - 5,30 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001414w
Institutions :
Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire