Inventaire d'archives : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Services à la...
Titre :
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Services à la personne, agréments et cessation d'activité - Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique - Insertion (1992-2012) - 1709 W
Cote :
1709 W 1-15
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE). Unité départementale du Gard. Service Insertion par l'activité économique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 10 septembre 2019
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01709_W