Inventaire d'archives : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Services à la...

Date : 1992 - 2012

Titre :

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Services à la personne, agréments et cessation d'activité - Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique - Insertion (1992-2012) - 1709 W

Cote :

1709 W 1-15

Publication :

Archives départementales du Gard

2019

Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE). Unité départementale du Gard. Service Insertion par l'activité économique

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 10 septembre 2019

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique:

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 15 boîtes

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01709_W

Institutions :

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE). Unité départementale du Gard. Service Insertion par l'activité économique

Personnes ou Institutions :

France. Direction régionale des Entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Occitanie)

Thèmes :

insertion professionnelle, travail