Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; cabinet d'Alain Carignon : archives de Rémy-Charles Marion, attaché parlementaire (1985-1988).

Date : 1985 - 1988

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Contenu :

Sommaire

Archives de monsieur Carignon, secrétaire d’Etat chargé de l’environnement. - Dossiers de M. Marion, attaché parlementaire.

Art 1-19 : Projets de lois et dossiers de séance de commissions parlementaires, 1985-1988
Art 20-29 : Dossiers traités par monsieur Marion, 1985-1988

Cote :

19890269/1-19890269/29

Publication :

Archives Nationales

1989

Informations sur le producteur :

Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de l'Environnement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021888

Personnes :

Carignon, Alain (1949-....)

Institutions :

Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de l'Environnement, France. Assemblée nationale, France. Sénat

Thèmes :

budget, environnement, protection de la nature

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale, législation, relations avec le Parlement, réglementation

Activité :

secrétaire d'Etat

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