Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Maurice-sur-Mortagne

Date : 1675 - 1965

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Cote :

Edpt 432

Publication :

Vosges. Archives départementales

4 avenue Pierre-Blanck

88000 Épinal

Informations sur le producteur :

Saint-Maurice-sur-Mortagne (Vosges)

Saint-Maurice-sur-Mortagne faisait partie du marquisat de Gerbéviller.

Au spirituel, la commune était église annexe de Romont et dépendait également du prieur de Romont. L’église fut construite au XVIIIe siècle.

En 1751, la commune dépendait du bailliage de Lunéville et de la maîtrise de Saint-Dié ; en 1790, du district de Rambervillers et du canton de Fauconcourt. Elle est actuellement intégrée à la communauté de communes de la Région de Rambervillers.

La mairie et l’école ont été construites en 1853.

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :

Les archives de Saint-Maurice-sur-Mortagne ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 2017. Après classement, le fonds occupe environ 0.52 mètre linéaire.

Conditions d'accès :

Publiable sur internet

Description physique :

Importance matérielle :

0.52

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Vosges

Fonds anciens
Série B - Cours et juridictions
Série E - Féodalité, communautés d’habitants, familles, état civil, notaires, corporations
* 3 E - Archives des communautés d’habitants (avant 1790)
* 4 E - État civil (XVIIe s.- 1941)
Série G - Clergé séculier

Fonds modernes
Série M - Administration générale (1800-1940)
* 3 M - Plébiscites et élections (an VIII-1940)
* 6 M - Recensements de population (1800-1940)
Série O - Administration et comptabilité communales (1800-1940)
* 2 O – Administration communale : dossiers par commune (an X-1940)
* 3 O - Voirie vicinale (1800-1940)
Série P - Finances, cadastre, postes, eaux et forêts (1800-1930)
* 3 P - Cadastre et remembrement dans les Vosges
Série R - Affaires militaires dans les Vosges (1800-1940)
* 6 R - Sapeurs-pompiers
Série T – Enseignement général, affaires culturelles, sports
* 9 T – Commission des Antiquités et des monuments historiques (1904-1961)
* 11 T – Monographies communales des instituteurs des Vosges (1881-1904)
Série U - Justice (1800-1976)
* 4 U - Justices de paix (an X-1972)
Série V - Administration des cultes durant la période concordataire (1802-1940)
* 2 V - Organisation et police du culte catholique (an VII-1906)
* 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux (an XVIII-1905)
* 5 V – Fabriques (an VI-1913)
* 8 V - Associations cultuelles (application de la loi de Séparation des Églises et de l’État) (1905-1954)
Série X - Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)
* 2 X - Bureau de bienfaisance et d’assistance (1790-1957)

Fonds contemporains
Série W - Archives administratives postérieures à 1940
Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur http://archives.vosges.fr rubrique « recherche en ligne », puis « Fonds et inventaires à télécharger » et « série contemporaine ». L’état des versements est également disponible en salle de lecture des Archives départementales des Vosges.

Fonds privés
* 1 J - Documents isolés entrés par voie extraordinaire

Fonds iconographiques
* 2 Fi – Cartes et plans
* 4 Fi – Collection de cartes postales
* 5 Fi – Collections d’affiches

Fonds des journaux et périodiques nationaux et locaux
* JPN et JPL

Références bibliographiques :

Les ouvrages conservés dans la bibliothèque patrimoniale des Archives départementales des Vosges sont signalés par leurs cotes entre crochets à la fin de la notice, consultables sur le site Internet des Archives départementales des Vosges dans le catalogue de la bibliothèque en ligne : http://archives.vosges.fr.

Almanach civique du département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793-1927 [JPL 726].

CALMET (Dom Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en fac-sim. de l'édition de 1756] [In-4° 1760-1762].

LEPAGE (Henri), Charles CHARTON, Henri HOGARD (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative. Deuxième partie : notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [In-8° 5236].

LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI et Tome VII : dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. [In-8° 2178-2179].

MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941 [In-4° 3414].

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD088_Edpt432

Institutions :