Inventaire d'archives : Factums Devèze (1786-1814)
Contenu :
Numéros
Factums pour des affaires jugées ou évoquées en appel à Nîmes, imprimés par Gaude, Guibert et autres imprimeurs de Nîmes
Cote :
84 J 1-3
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Devèze, avocat-avoué à Mende
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don des Archives départementales de la Lozère
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,15
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_00084_J