Art 1-15 (TT 1726-1740) : Dossiers divers concernant le personnel et les questions sociales, 1946-1972. Art 1 (TT 1726) : Chemin de fer de la Corse : Liquidation de l’ancienne régie, plan de licenciement et licenciement, 1946-1968. Art 1-6 (TT 1726-1731) : Sécurité sociale : Fonds spécial d’allocation vieillesse (comptes-rendus annuels) ; Comité interministériel de coordination ; prestations sociales ; transports urbains de Lyon : Pensions ; CAMR (Caisse Autonome Mutuelle de Retraite) : Conseil d’administration ; CARCEPT (Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Transports), 1957-1974. Art 7-10 (TT 1732-1736) : Transports routiers : Comité Technique National des Transports et Manutention ; hygiène et sécurité ; permis de conduire ; formation professionnelle AFT (Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports) : Conseils d’administration, budget, taxe parafiscale, plan quinquennal, 1962-1973. Art 10-11 (TT 1736-1737) : Transports routiers : Revendications : Interventions parlementaires ; conditions de travail : Interventions des syndicats, 1968-1973. Art 11-12 (TT 1737-1738) : Décorations : Propositions et dossiers individuels ; promotion sociale, 1958-1969. Art 12-15 (TT 1738-1740) : Budget social de la nation : Questionnaires de l’Assemblée Nationale, budgets, 1957-1972. Art 15 (TT 1740) : Dossiers divers : Projets de loi, programme des statistiques des transports, immigration et emploi des étrangers, 1965-1971