Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service du travail et de la main d'oeuvre (1946-1974)
Contenu :
Sommaire
Art 1-15 (TT 1726-1740) : Dossiers divers concernant le personnel et les questions sociales, 1946-1972. Art 1 (TT 1726) : Chemin de fer de la Corse : Liquidation de l’ancienne régie, plan de licenciement et licenciement, 1946-1968. Art 1-6 (TT 1726-1731) : Sécurité sociale : Fonds spécial d’allocation vieillesse (comptes-rendus annuels) ; Comité interministériel de coordination ; prestations sociales ; transports urbains de Lyon : Pensions ; CAMR (Caisse Autonome Mutuelle de Retraite) : Conseil d’administration ; CARCEPT (Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Transports), 1957-1974. Art 7-10 (TT 1732-1736) : Transports routiers : Comité Technique National des Transports et Manutention ; hygiène et sécurité ; permis de conduire ; formation professionnelle AFT (Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports) : Conseils d’administration, budget, taxe parafiscale, plan quinquennal, 1962-1973. Art 10-11 (TT 1736-1737) : Transports routiers : Revendications : Interventions parlementaires ; conditions de travail : Interventions des syndicats, 1968-1973. Art 11-12 (TT 1737-1738) : Décorations : Propositions et dossiers individuels ; promotion sociale, 1958-1969. Art 12-15 (TT 1738-1740) : Budget social de la nation : Questionnaires de l’Assemblée Nationale, budgets, 1957-1972. Art 15 (TT 1740) : Dossiers divers : Projets de loi, programme des statistiques des transports, immigration et emploi des étrangers, 1965-1971
Cote :
19771002/1-19771002/15
Publication :
Archives nationales
1977
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017222
Thèmes :
budget, chemin de fer, comité interministériel, conseil d'administration, décoration, emploi, formation professionnelle, hygiène, immigration, licenciement, minima sociaux, pension, permis de conduire, personnel, plan, prestation sociale, promotion sociale, régie comptable, syndicat, sécurité, sécurité sociale, taxe parafiscale, transport routier, transport urbain, travail, étranger
Type de document :
budget, compte-rendu, dossier individuel, plan, procès-verbal de séance, questionnaire, statistique