Inventaire d'archives : 1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Cote :
1532W1-90
Publication :
Archives départementales du Doubs
2010
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
/ Service espace rural - environnement - forêtLors de la création des Directions départementales de l'agriculture (DDA) en 1965, certaines attributions en matière forestière et pastorale de l'administration des Eaux-et-forêts, devenue Office national des forêts (ONF) en 1964, ont été confiées à la nouvelle administration. Un transfert d'archives de l'administration des Eaux-et-forêts vers les DDA s'est alors opéré.
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué le 10 mai 2001
Historique de conservation :
Retraitement du versement réalisé en novembre 2004
Les pièces et dossiers antérieurs à 1965 sont le produit de l'activité de l'administration des Eaux-et-forêts ; ceux postérieurs à cette date, celui de la DDA du Doubs.
Ce versement comprenait à l'origine des dossiers antérieurs à 1940 ; ils en ont été distraits pour intégrer la sous-série 7M des Archives départementales, partie Eaux-et-forêts, fonds de la conservation des Eaux-et-forêts de Besançon et de l'inspection de Montbéliard.
Description physique :
Importance matérielle :
9,5
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449480031nRrU0q