Inventaire d'archives : 1134 W - Conseil de prud'hommes de Dijon
Contenu :
Présentation du contenu
Généralités, dossiers de procédure prud'homale de l'année 1959, gestion du personnel (1940-1967)
Cote :
1134 W 1-7
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2023
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil de prud'hommes de Dijon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 septembre 1986
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70
Observations :
Commentaire
Suite à une recotation les articles 2-3 et 8-9 de l'instrument de recherche initial ont été soit recotés dans une autre série, soit éliminés. Le versement a ensuite été recoté de manière à ce que les n° d'articles se suivent.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000004061