Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Hippolyte-de-Caton (1613-1929)
Cote :
E dépôt 172 1-59
Publication :
Archives départementales du Gard
2007
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Saint-Hippolyte-de-Caton
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 18 juillet 2006 en vertu des dispositions de l'article L.212.11 du Code du patrimoine. Réintégration du 15 mars 2019 (art. 59).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_DEPOT_172_SAINT_HIPPOLYTE_DE_CATON