Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hippolyte-de-Caton (Gard, France)

Source :

GeoNames : Saint-Hippolyte-de-Caton (Occitanie, Gard)

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Saint-Hippolyte-de-Caton

Cote : C 1193-39

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux, portant nomination des députés aux États Généraux de 1789 - C 1193-1201
Archives communales de Saint-Hippolyte-de-Caton (1728-1929)

Cote : E dépôt 172 1-59

Période : 1613 - 1929
Saint-Hippolyte-de-Caton : comptes (an X-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 381

Période : 1801 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Source minérale de Saint-Hippolyte-de-Caton

Cote : 1 Z 46

Période : 1861 - 1940

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z
Saint-Hippolyte-de-Caton

Cote : 1 Z 176

Période : 1926 - 1939

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z
Parchemins

Cote : 1 J 763

Période : 1426 - 1600

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Robiac, Rousson, Saint-Alban, Saint-Ambroix, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Denis, Saint-Florent, Saint-Hilaire-de-...

Cote : L 1027

Période : 1790 - 1795

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Acquisitions, cessions, ventes de terrains sur les communes de Cendras, Euzet-les-Bains, Méjannes-lès-Alès, Saint-Hippolyte-de-Caton, Uzès (...

Cote : 3 O 571

Période : 1892 - 1928

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
Acquisitions, cessions, ventes de terrains sur les communes de Martignargues, Saint-Étienne-de-l'Olm, Saint-Hippolyte-de-Caton, Vézénobres (...

Cote : 3 O 773

Période : 1854 - 1920

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
Acquisitions, cessions, ventes de terrains sur les communes de Martignargues, Saint-Césaire-de-Gauzignan, Saint-Hippolyte-de-Caton, Saint-Je...

Cote : 3 O 1096

Période : 1897 - 1910

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O

Saint-Hippolyte-de-Caton (Gard, France)

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