Inventaire d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)
Contenu :
Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).
Après 1959, des instruments de recherches continuent à être tenus pour la circonscription de l'ancien bureau de Chantonnay mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Après 1959, des instruments de recherches continuent à être tenus pour la circonscription de l'ancien bureau de Chantonnay mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Cote :
2 Q art. 1037-15947 ; 24 W art. 1-1967 ; 33 W art. 1
Publication :
Archives de la Vendée
2011
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Chantonnay, Vendée)
Il semble que le bureau de l'Enregistrement de Chantonnay ait succédé à celui du contrôle des actes, installé selon les périodes à Chantonnay, Puybelliard ou Sigournais. Les troubles ont fortement perturbé l'activité notariale de 1793 à l'an V et le bureau de l'Enregistrement paraît avoir fonctionné par intermittence mais la destruction de la plupart des registres anciens ne permet pas de valider cette hypothèse. Il rouvre le 1er vendémiaire an V et fonctionne normalement jusqu'au 31 mai 1959, date à laquelle il est rattaché à celui de La Roche-sur-Yon. Attention des instruments de recherches continuent à être tenus après la fermeture du bureau (voir paragraphe ci-dessous).
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
Informations sur l'acquisition :
Versements successifs
Description :
Mise en forme :
Classement par catégories de registres
Conditions d'accès :
Les registres de formalité ainsi que les tables et fichiers (incluant le Répertoire général mis à jour sur de longues périodes) sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
La partie numérisée du fonds est accessible en ligne. Ces originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle. Reproduction numérique sur demande.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 603 articles
Ressources complémentaires :
L'historique de cette administration est présenté dans l'inventaire de la Direction de l'Enregistrement.
Références bibliographiques :
- Répertoire des fonds du Contrôle et de l'Enregistrement, Archives départementales du Puy-de-Dôme, 1952 (BIB INV 63/2)
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Enregistrement et Timbre, 1791-1972, Archives départementales de la Lozère, 2005 (BIB C 717)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_2QCHANTONNAY