Inventaire d'archives : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA). Archives du département...
Titre :
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA). Archives du département environnement et systèmes d'information de la direction technique territoire et ville (1980-2009)
Contenu :
Ces dossiers comprennent les études réalisées par le département Environnement et Systèmes d'information du Certu, sur des sujets tels que la réduction du bruit, l'acoustique, la gestion de l'eau ou encore la prévention des risques environnementaux. L'on y trouve également des documents témoignant de la participation du département à des programmes transversaux ou encore à des séminaires et journées d'études.
Cote :
20220067/1-20220067/51
Publication :
Archives nationales
2022
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
France. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (2014-....)
France. Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (1994-2013)
Le CEREMA, Centre d'Etude et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement, est un établissement public placé sous la tutelle conjointe du ministère de la Transition écologique et du ministère de la Cohésion des territoires.
L'établissement a été créé le 1er janvier 2014, via une mission de préfiguration débutée en 2012 par Bernard Larrouturou, qui assure alors sa direction jusqu'en décembre 2017. Pascal Berteaud prend alors le relais, suite à sa nomination en janvier 2018.
Le CEREMA est le résultat de la fusion d'onze composantes du Réseau Scientifique et Technique de l'État français, à savoir les huit CETE (Centres d'études techniques de l'Equipement), le SETRA (Service d'études techniques des routes et autoroutes), le CERTU (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques) et le CETMEF (Centre d'études techniques martitimes et fluviales).
Les présentes archives traitent de l'historique d'une des directions du CEREMA, la Direction Technique Territoires et Ville. Nous trouvons les origines de cette direction dans le CERTU. Celui-ci est créé en 1976 lors de la division du SETRA, et prend alors le nom de CETUR (Centre d'études des transports urbains), puis fusionne en 1994 avec une partie du STU (Service technique de l'urbanisme) pour devenir le CERTU (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques). Il est alors localisé à Bagneux, avant de s'installer à Lyon, rue Juliette Récamier en 1995. En 2012, le CERTU quitte ses locaux pour déménager au 2 rue Antoine Charial, à proximité de la gare de la Part-Dieu. C'est finalement en 2014 que le CERTU intègre le CEREMA et devient la Direction Technique Territoires et Ville (DTec TV).
Les activités de la DTec TV s'inscrivent dans un champ d'action vaste, allant de l'aménagement et du développement des territoires à la modernisation et conception des infrastructures, en passant par la transition énergétique, la prévention des risques ou encore la mobilité et la gestion des transports.
Ce versement regroupe les archives de l'ancien département Environnement et Systèmes d'Informations du Certu, qui fait partie du département Aménagement Durable, Environnement et Territoires au sein de la DTec TV depuis 2021.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Critères de sélection :
Conformément à la politique d'archivage du ministère de l'Ecologie, seuls les dossiers identifiés pour leur valeur patrimoniale sont conservés.
Mise en forme :
Les dossiers ont été classés par types de productions. Tout d'abord les études, puis les programmes transversaux et enfin les participations à des séminaires et journées d'études. A l'intérieur de chaque typologie, les dossiers sont classés par thèmes de travail.
Conditions d'accès :
La consultation des documents s'effectue conformément au code du patrimoine, art. L213-1 à L213-8, sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
5 mètres linéaires (51 articles)
Références bibliographiques :
Liste des sigles
CETE : Centre d'études techniques de l'équipement
DREAL : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_060366
Institutions :
France. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (2014-....), France. Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (1994-2013)