Inventaire d'archives : 1312 W - Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM)
Cote :
1312 W 1-35
Publication :
1996, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - service Gestion Locative
Informations sur l'acquisition :
Versement du 2 décembre 1996
Description :
Critères de sélection :
Versement reclassé en 2010.
Description physique :
Importance matérielle :
35 articles - 3,50 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001312w