Inventaire d'archives : 1184 W - Préfecture de la Côte-d'Or, Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Établissements classés : rejets de demandes d'autorisation, gestion des eaux et forêts, suivi des dépôts d'hydrocarbures et affaires culturelles et tourisme (1940-1980)
Cote :
1184 W 1-105
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales (DCACLE). Bureau de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 mars 1990
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 105
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003298