Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division plan, affaires financières (1968-1987)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement a été effectué à la mission des Archives en mars 1989 sous le n° d'entrée 1473 par le Service de l'Equipement, Division du Plan et des Affaires Financières.
Ce fonds concerne : la loi du 26 mai 1941, modifié par la loi n° 75 988 du 29 octobre 1975 ayant pour objet : le rencensement, la protection et l'utilisation des locaux et terrains de sports, des bassins de natation et des piscines.
La préparation et l'application des 7, 8 et 9è plans pour les équipements sportifs et socio-éducatifs (Ecoles Nationales, Centre Nautique, CREPS ...) 1975-1987.
Ce versement est complémentaire des versements 840510/1-7, 840366/1-16.
Sommaire
Art 1 : Dossiers concernant l’application éventuelle de la loi du 26 mai 1941 (protection et utilisation des locaux et terrains de sports), 1977-1982 Art 2 : VII et VIII plans, préparation et application, 1975-1987 Art 3 : Plans Tarn, massif central et Charente, 1976 Art 4-5 : Font Romeu, présentation du lycée, situation, travaux, budget, 1968-1979 Art 6-9. Aménagements, mantes la jolie 1975, palais omnisports DS de Bercy 1979, piscine des tourelles 1984, centre nautique des Glénans Art 10 : Plans d’actions par sport, 1986-1990 Art 11 : Commissions et conseils concernant les équipements sportifs, 1981-1984 Art 12 : Equipements, opération humanisation des stades, 1984 Art 13-14 : Divers et correspondance, 1977-1986 Art 15-16 : Correspondance demandes de subventions classées par département, 1977-1986 Art 17 : Divers, direction des sports, 1976-1986 Art 18-21 : Etablissements nationaux et écoles : Saumur, creps, foyer international de Paris
Cote :
19890512/1-19890512/21
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Division du plan et des affaires financières (service de l'équipement, ministère chargé de la jeunesse et des sports)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022096
Institutions :
Lieux :
mantes-la-jolie (yvelines), paris (france), charente (poitou-charentes , département), tarn (midi-pyrénées , département), yvelines (ile-de-france , département), pyrénées-orientales (languedoc-roussillon , département), massif central (massif), font-romeu-odeillo-via (pyrénées-orientales)
Thèmes :
lycée, piscine, plan 7, plan 8, stade, subvention, équipement sportif, établissement d'enseignement