Inventaire d'archives : 2541W - Département du Rhône - Transports
Contenu :
Comptabilité du service : subventions, résultats financiers, budgets, mandatements (1984-1987). Transports scolaires : comité technique, crédits, aménagement de lignes TCL, statistiques des élèves transportés, rapports annuels d'activité (1971-1986). SYTRAL : mémoires, résultats financiers (1984-1986). Handicapés, voitures familiales, étudiants et taxis (1982-1988). Chrono du service (1982-1985). STELYRAIL : recettes, dépenses, budgets (1976-1986). Régie des services automobiles du Rhône : comptes-rendus (19751-1987). Autres services de transports (SNEL, CFEL). Entente interdépartementale Rhône-Loire : résultats d'exploitation (1976-1985). Personnel, congés et heures supplémentaires, notation, indemnités (1982).
Cote :
2541W 1-2541W116
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/09/1989
Description :
Critères de sélection :
Les articles 2541 W 2-3, 11-14, 20-23, 31, 45-59, 65-86, 90-93 ont été éliminés en décembre 2011.
Conditions d'accès :
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2541 W 2 et 5 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
15.30 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2541_W
Thèmes :
COMMUNICATIONS, ENFANT HANDICAPE, FINANCES DEPARTEMENTALES, PERSONNEL, PROTECTION SOCIALE, TRANSPORT, TRANSPORT EN COMMUN, TRANSPORT FERROVIAIRE, TRANSPORT SCOLAIRE