MINISTERE DE L'AGRICULTURE

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Sous-Direction de l'Information

MISSION DES ARCHIVES

références

63 PER 1-10

3 DIMAB

NI 6305/P3

N°85-0126

- auteur -

MINISTERE DE L'AGRICULTURE

Direction générale de l'administration et du personnel

Service du personnel

3ème sous-direction

Secrétariat du Sous-Directeur

- sommaire -

1 - CTP central du GREF : procès-verbaux des réunions, 1970-1972 ; désignation des membres, 1970-1974

2-3 Protocole ministère de la santé publique / ministère de l'agriculture pour le contrôle des opérations d'équipement sanitaire et social : rémunérations accessoires des personnels, 1974-1979

4-5 Centre de formation des techniciens du GREF de Nancy : rémunérations et indemnités d'enseignements des agents, 1973-1979

6 CNEEMA : rémunérations accessoires et indemnités d'enseignement du personnel, 1968-1974 et 1977-1979

7-10 Régisseurs d'avance et de recettes des DDA : indemnités de responsabilité, 1968-1974, 1978-1979

Art 1-10 (63 PER) Art 1, 4-5 : CTP central du GREF : Procès verbaux des réunions, 1970-1972 ; désignation des membres, 1970 -1974 et centre de formation des techniciens du GREF de Nancy : Rémunérations et Indemnités accessoires des agents, 1973-1979 Art 2-3 : Protocole ministère de la Santé Publique/ministère de l’Agriculture pour le contrôle des opérations d’équipement sanitaire et social : Rémunérations accessoires des personnels, 1974-1979 Art 6 : CNEEMA (Centre National d’Etudes et d’Expérimentation du Machinisme Agricole), rémunérations accessoires et Indemnités d’enseignement du personnel, 1968-1974 et 1977-1979 Art 7-10 : Régisseurs d’avances et de recettes auprès des DDA, Indemnités de responsabilité. Arrêtés de répartition, états individuels, notes, correspondance 1968-1979