Inventaire d'archives : Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes
Cote :
1400 W 1-4
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes. Bureau de la réglementation générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement 2 février 2007
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.40
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1400 W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Préfecture des Hautes-Alpes. Bureau de la réglementation générale et des élections