Inventaire d'archives : 1269 W - Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM)
Contenu :
Les boîtes 1274 W 4; 8; 16; 35; 39; 44-47; 52; 53; 54; 55; 62; 66; 69; 71; 80; 95 ont été éliminées en 2014.
Cote :
1269 W 1-200
Publication :
1995, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort
Informations sur l'acquisition :
Versement du 29 juin 1995
Description :
Critères de sélection :
Les boîtes 1269 W 19 ; 56 ; 57 ; 63 ; 70 ; 81 ; 87 ; 90 ; 91 ; 99 ; 116 ; 122 ; 123 ; 124 ; 125 ; 126 ; 127 ; 140 143 ; 153 ; 154 ; 155 ; 157 ; 160 ; 162 ; 184 ; 185 ; 194 ont été éliminées en 2014.
Description physique :
Importance matérielle :
200 articles - 23,20 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Achives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001269w