Inventaire d'archives : Service des archives (SAH) - Cote 9209200001-9209200002
Contenu :
Textes relatifs à la gestion des archives (1816-1985) ; les archives de la CDC (1906-1987) ; l'archivage dans les différents secteurs de la CDC (1979-1986).
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL GROUPE (SGG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 2 boîtes (0,22 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_920920
Lieux :
Thèmes :
Archives, Caisse d'amortissement, Caisse générale, Filiale, Pension, Prévoyance