Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caisse générale

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Service de la compensation et moyens de paiement (FCN) - Cote 9303740001-9303740044

Période : 1981 - 1991
Sous-direction des opérations bancaires et obligataires internationales (FIN) - Cote 8901180001-8901180077

Période : 1971 - 1987
Service des archives (SAH) - Cote 9209200001-9209200002

Période : 1816 - 1987
Secrétariat général et "Cabinet du Directeur général" - Cote 9909090001-9909090012

Période : 1816 - 1985
Service Documentation production bancaire (FSO) - Cote 9004110001-9004110019

Période : 1806 - 1987
Service Documentation production bancaire (FSO) - Cote 9402180001-9402180073

Période : 1835 - 1987
Contrôle central - Cote 0105830001

Période : 1875 - 1986
Délégations et autorisations de signature - Cote 0402440001-0402440015

Période : 1960 - 1994

Caisse générale

8 contenus liés

Liens