Inventaire d'archives : Délégations et autorisations de signature - Cote 0402440001-0402440015
Contenu :
Délégations et autorisations de signatures dans les services de la CDC (1967-1992) ; les établissements d'Angers, Arcueil et Bordeaux (1982-1992) ; les délégations régionales (1982-1994) ; les filiales et les établissements sous gestion (1960-1988).
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL GROUPE (SGG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 15 boîtes (1,65 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_040244