Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arcueil

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Service Documentation production bancaire (FSO) - Cote 9402180001-9402180073

Période : 1835 - 1987
Service des affaires générales (SAG) - Cote 9100810001-9100810133

Période : 1816 - 1985
Mission qualité (SPA2) - Cote 9602050001-9602050007

Période : 1987 - 1993
Secrétariat de la Commission de surveillance - Fonds historique - Cote 0505410001

Période : 1816 - 1996
Etablissement d'Arcueil : Service d'administration générale d'Arcueil (SAR) - Cote 9604880001-9604880007

Période : 1982 - 1993
Direction des services aux collectivités locales (DCL) - Cote 9600500001-9600500019

Période : 1960 - 1995
Contrôle général (DGCGEN) - Cote 0702210001

Période : 1972 - 1973
Mission des travaux historiques (MTH) - Plans et affiches - Cote 0200790001-0200790012

Période : 1976 - 1985
Sous-direction des équipements (SET) - Service des prestataires logistiques de Paris - Cote 9804280001-9804280040

Période : 1971 - 1991
Service emploi-formation (SEF) - Cote 9100870001-9100870013

Période : 1981 - 1991

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