Inventaire d'archives : Service des affaires générales (SAG) - Cote 9100810001-9100810133

Contenu :

Documents sociaux (1926-1985) ; Activités du SG (1816-1985) ; Rôle de la Commission de surveillance dans l'autonomie de la CDC (1906-1952) ; divers (1875-1974).

Informations sur le producteur :

SECRETARIAT GENERAL (SG)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 133 boîtes (14,63 mètres linéaires)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_910081

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

Liens