Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cabinet du Directeur général (DGCC) - Cote 0007140001-0007140019

Période : 1983 - 1991
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 0205240001-0205240058

Période : 1966 - 1991
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9903740001-9903740050

Période : 1984 - 1996
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9706570001-9706570073

Période : 1982 - 1993
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 8901120001-8901120052

Période : 1966 - 1989
Département de la gestion financière (DAF) - Cote 9908900001-9908900026

Période : 1972 - 1986
Service des affaires générales (SAG) - Cote 9100810001-9100810133

Période : 1816 - 1985
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9004020001-9004020070

Période : 1983 - 1989
Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9702460001-9702460008

Période : 1987 - 1993

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