Inventaire d'archives : Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9702460001-9702460008

Contenu :

Projet de transformation en GIE des services de l'ex direction des Services centraux (1988-1989, 1993) ; personnel (1987-1992) ; locaux (1987-1993) ; gestion comptable (1988-1992).

Informations sur le producteur :

SECRETARIAT GENERAL GROUPE (SGG)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 8 boîtes (0,88 mètre linéaire)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_970246

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

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