Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dépôts

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Division des Dépôts - 2e Bureau - Cote 0206210001-0206210030

Période : 1872 - 1965
Service du personnel (SP1) - Cote 0101620001-0101620116

Période : 1816 - 1972
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Cote 9004060001-9004060004

Période : 1966 - 1985
Service de la compensation et moyens de paiement (FCN) - Cote 9303740001-9303740044

Période : 1981 - 1991
Service de l'épargne (CE) - Cote 9906810001-9906810080

Période : 1950 - 1987
Sous-direction des opérations bancaires et obligataires internationales (FIN) - Cote 8901180001-8901180077

Période : 1971 - 1987
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Service des dépôts (FDC12) - Cote 9511440001-9511440045

Période : 1842 - 1985
L’amortissement et les débuts des Caisses d’amortissement et de dépôts - Cote 0405540001-0405540005

Période : 1750 - 1842
Service des affaires générales (SAG) - Cote 9100810001-9100810133

Période : 1816 - 1985
Secrétariat de la Commission de surveillance - Fonds historique - Cote 0505410001

Période : 1816 - 1996

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