Inventaire d'archives : Service du personnel (SP1) - Cote 0101620001-0101620116
Contenu :
Conseil d'administration de la Caisse d'Amortissement (1847-1855), de la CDC (1847-1894, 1901, 1917, 1926-1933, 1930-1935) ; Missions confiées à la CDC : dépôts, consignations, caisses de retraites, caisse d'assurance décès, caisse dotation de l'Armée (1855-1877), fonds de secours (1912), emprunt du Mexique (1864-1865), domaine extraordinaire (1805-1806,1816-1930), prêts et mouvements de fonds (instructions 1832-1860) ; Prévisions des dépenses administratives (1816-1904, 1920-1931, 1946-1949, 1965-1969) ; Budgets (1947-1951, 1961-1972); Gestion des personnels : nominations, recrutements, départs à la retraite, ordres de service, grébiches (1816-1971) ; Concours, comité d'examen (1847-1932), résultats (1847-1932) ; Société mutualiste (1935-1956).
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL (SG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 116 boîtes (12,76 mètres linéaires)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_010162
Personnes :
Institutions :
Caisse de la dotation de l'armée, Caisse des dépôts et consignations (France), Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations, Mutualité française, Trésor public
Lieux :
Thèmes :
Armée, Bon du Trésor, Caisse de retraite, Collectivités locales, Commission Administrative Paritaire (CAP), Commission de surveillance, Concours, Consignations, Directeur général, Distinction honorifique, Documents sociaux, Dépôts, Emprunt, Fonction Publique, Gestion du personnel, Immobilier, Indemnité, Ordre de service, Pension, Prêt, Rente, Retraite, Retraites ouvrières et paysannes, Règlement intérieur, Société mutualiste, Victime de guerre