Inventaire d'archives : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire successions (1993-1994) ; registre des bordereaux de journée (1993-2002) ;...
Titre :
2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire successions (1993-1994) ; registre des bordereaux de journée (1993-2002) ; bordereaux de journées des actes déposés (1993-2002)
Contenu :
Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions (1993-1994) ; Registre n°2601 d'inscriptions des bordereaux de journée (1993-2002) ; Bordereaux de journées des actes déposés (1993-2002).
Cote :
2874W1-39
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2019
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY
(2019)(service versant).CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE
(service producteur)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/10/2018
Description :
Mise en forme :
Chronologique.
Description physique :
Importance matérielle :
3.9 ml, 39 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000180