Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de la sécurité civile. Pollution des eaux, catastrophes naturelle et lutte contre la rage (1961-1982)
Contenu :
Ce versement concerne, sur une période allant de 1967 à 1982, la pollution accidentelle des eaux intérieures, quelques affaires importantes d'accidents de transports de produits dangereux (par route et par fer), les pollutions maritimes, les sinistres causés par les intempéries et glissements de terrain, et la rage.
Cote :
19890303/1-19890303/4
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Bureau de coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles (direction de la défense et de la sécurité civiles)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1989.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 17 mai 1989 avec bordereau auprès de la section Pollution, transports (bureau de l'organisation des secours), par la Mission des Archives nationales. Il portait la cote interne 89/50 MI 1 à 4.
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021920