Radiodiffusion-Télévision française (RTF). Art. 1 (F 41 bis 3915) : organisation du service des relations avec les auditeurs et les téléspectateurs, budget, méthodologie, relations avec des organismes privés de sondages (1953-1964). Art. 1-2 (F 41 bis 3915-3916) : mesure de l'audience de la télévision, méthodologie, organisation matérielle et résultats des sondages, études réalisées par le service ou par des organismes privés de sondages (1954-1964). Art. 3 (F 41 bis 3917) : mesure de l'audience de la radiodiffusion, méthodologie, relations avec des organismes privés de sondages, études réalisées par les services régionaux de la redevance ou par le service, synthèses dressées par le service d'après des études réalisées par des organismes privés de sondages (1949-1966).