Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 2469 W - Inspection académique de la Côte d'Or

Date : 1897 - 2007

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Contenu :

Présentation du contenu

Dossiers de carrière de personnels de l'Éducation nationale nés entre 1897 et 1942 (1897-[2007])

Cote :

2469 W 1-34

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or

2023

Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:

Inspection académique de Côte d'Or. Division du personnel du 1er degré (DIPER)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versements du 12 octobre 2023 (entrées n° 9112 et 9113)

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

50 ans pour l'ensemble du versement (vie privée)

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 34

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 3.40

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000004027

Institutions :

Inspection académique de Côte d'Or. Division du personnel du 1er degré (DIPER)

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, enseignant, fonctionnaire de l'État, personnel

Type de document :

Document d'archives, contemporain, dossier de carrière

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