Inventaire d'archives : 1192 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement
Titre :
1192 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Budgets et comptes des communes de l'arrondissement de Dijon (sauf Dijon), gestion du personnel pour les communes de l'arrondissement de Dijon (Dijon inclus) (1964-1984)
Cote :
1192 W 1-217
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2022
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE). Bureau du contrôle administratif des collectivités locales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 septembre 1989
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour les articles 1 à 178 et 215 à 217 ; 50 ans (vie privée) pour les articles 179 à 214.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 217
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003836
Thèmes :
20e siècle, collectivité locale, commune, comptabilité publique, finances communales, finances locales, finances publiques, fonctionnaire territorial, personnel