Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brumath (Bas-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Brumath (Grand Est, Bas-Rhin) - commune
Brumath (Grand Est, Bas-Rhin) - lieu habité

63 contenus liés

Brumath

Cote : 8 E 66

Période : 1718 - 1946

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Colmar

Cote : Dossier 1

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Ferme du Département, asile d'aliénés de Stephansfeld, Brumath (Bas-Rhin) : silos à fourrage

Cote : BAH-01-1930-42102

Période : 1930 - 1930

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1930 - 1930

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Brumath.

Cote : H//3031/1

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Paroisse catholique de Brumath

Cote : 2 G 66 A

Période : 1657 - 1906

Fonds : Brumath
Paroisse protestante de Brumath (consistoire)

Cote : 2 G 66 B

Période : 1297 - 1885

Fonds : Brumath
127 IFA 11/28

Cote : 127 IFA 11/28

Période : 1956 - 1956

Fonds : Stoskopf, Charles-Gustave (1907-2004)
Dossier individuel de personnel de TREPAULT, LUCIEN ROBERT

Cote : AC 21 P 403623

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre THISSERANT à TRINTIGNAN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SPACK, FRÉDÉRIC PIERRE

Cote : AC 21 P 399909

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre SIMON André à SZYSKA (AC 21P)

Brumath (Bas-Rhin, France)

63 contenus liés

Liens