Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Branscourt (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Branscourt (Grand Est, Marne) - commune
Branscourt (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Branscourt

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Branscourt. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1912) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1840-1909).

Cote : 2 O 666

Période : 1840 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Branscourt. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison d'école du sieur Noël (1836) ; travaux (1837) ; projet d'une maison d'école mixte (188...

Cote : 2 O 667

Période : 1835 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Branscourt. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1866-1923) : construction (1866) ; réparations (1887) ; couverture (1922). - Abreuvoir (1837)...

Cote : 2 O 668

Période : 1866 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Branscourt. Eglise. Cimetière. - Eglise (1810-1931) : réparations (1842) ; refonte de deux cloches (1855) ; travaux de réparation à la toitu...

Cote : 2 O 669

Période : 1810 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Branscourt. Eau. Eclairage. - Eau (1864-1937) : réparations à la fontaine des "Fontenelles" (1887) ; cession par M. Charbonneau d'un bassin ...

Cote : 2 O 670

Période : 1864 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Branscourt. Revenus communaux. - Vente d'une pièce du marais à M. Frémyn ; vente d'une pièce de terre à M. Delaitre (1835) ; vaine pâture (1...

Cote : 2 O 671

Période : 1835 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Route n° 31 de Fismes à Reims. Plan, coupe et élévation de la reconstruction du pont de l'étang de Branscourt, 1774.

Cote : C 4001/10

Période : 1774 - 1774

Fonds : Cartes et plans
Route n° 31. Pont de Courmont, plans, profils et élévation, 1768.

Cote : C 4001/18

Période : 1768 - 1768

Fonds : Cartes et plans
Branscourt.

Cote : 9 X 540

Période : 1846 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Branscourt (Marne, France)

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