Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Branscourt (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Branscourt (Grand Est, Marne) - commune
Branscourt (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Branscourt (51081). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 30/5

Période : 1965 - 1965

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Branscourt. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 783/1

Période : 1838 - 1838

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Branscourt (51081). Section C échelle 1/2000, plan fait jour pour 1838, plan non régulier, plan napoléonien (papier).

Cote : 1887 W 5/3

Période : 1838 - 1838

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
BRANSCOURT. L'église / E. Martin. (75 - Paris E. Le Deley). Sans date

Cote : 2 Fi 81/1

Période : 1904 - 2000

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
Branscourt (51081). Section A2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1965, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 30/2

Période : 1965 - 1965

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Branscourt (51081). Section B2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1965, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 30/4

Période : 1965 - 1965

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Branscourt (51081). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 30/7

Période : 1965 - 1965

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Branscourt (51081). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 30/8

Période : 1992 - 1992

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Branscourt (51081). Section A1 2 échelle 1/2000, plan fait pour 1838, plan non régulier, plan napoléonien (papier).

Cote : 1887 W 5/1

Période : 1838 - 1838

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
Branscourt (51081). Section B3 échelle 1/2000, plan fait jour pour 1838, plan non régulier, plan napoléonien (papier).

Cote : 1887 W 5/2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)