Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosnay (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Rosnay (Grand Est, Marne) - commune
Rosnay (Grand Est, Marne) - lieu habité

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VILLAIN, François Pierre

Cote : V/1/396

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
Succession de Maximilien Gaston Paul Ernest.

Cote : MC/DC/LVIII/163

Période : 1791 - 1935

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Courmaux, Antoine Auguste (1814-....)

Cote : LH//611/46

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Allaire, Antoni Jules Louis (1895-....)

Cote : 19800035/1164/32922

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
CORBIER, Robert

Cote : V/1/490

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
Contrat de mariage suivant la coutume de Paris entre Gilbert Dru, bourelier, demeurant rue Bourbon-le-Château, paroisse Saint-Sulpice, et Ma...

Cote : MC/ET/LXXII/465

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marc LE CLERC, 8 octobre 1784 - décembre 1784 (étude LXXII)
HÉMART, Pierre Nicolas

Cote : V/1/447

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Rosnay (Marne, France)

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