Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nuisement-sur-Coole (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Nuisement-sur-Coole (Grand Est, Marne) - commune
Nuisement-sur-Coole (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Nuisement-sur-Coole : actes de catholicité

Cote : 48 J 438

Période : 1795 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Nuisement-sur-Coole

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1807-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1844-1939).

Cote : 2 O 2991

Période : 1807 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison d'école du sieur Antoine Lheureux (1838) ; agrandissement de la maison d'écol...

Cote : 2 O 2992

Période : 1838 - 1921

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Autres bâtiments civils. - Asile de nuit (1900). - Pompe à incendie (1908-1909). - P.T.T. (1911-1939) : achat d'une mai...

Cote : 2 O 2993

Période : 1900 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1818-1936) : réparations aux couvertures (1830) ; construction d'une s...

Cote : 2 O 2994

Période : 1818 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Eclairage (1928-1935) : électrification (1928).

Cote : 2 O 2995

Période : 1928 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939...

Cote : 2 O 2996

Période : 1800 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Nuisement-sur-Coole : actes de catholicité

Cote : 48 J 438

Période : 1795 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Redevance : donation, procédure.

Cote : 7 H 1992

Période : 1101 - 1500

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Nuisement-sur-Coole (Marne, France)

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