Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tramery (Marne, France)

Source :

GeoNames : Tramery (Grand Est, Marne)

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Registres d'audiences

Cote : 24 B 1008

Période : 1646 - 1673

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Registres d'audiences

Cote : 24 B 1009

Période : 1677 - 1705

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

Cote : 24 B 1012

Période : 1668 - 1709

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

Cote : 24 B 1013

Période : 1712 - 1730

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1727

Période : 1704 - 1709

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Tramery

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Tramery. Mairie. Ecole. - Achat de deux maisons au sieur Douchy et à la demoiselle Picot (1854) ; achat à Mme Lelarge-Sauvage d'un terrain p...

Cote : 2 O 4486

Période : 1853 - 1924

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Tramery. Eau. Eclairage. - Eau (1869-1936) : établissement d'une fontaine et d'un abreuvoir (1869) ; adduction d'eau potable (1924). - Eclai...

Cote : 2 O 4489

Période : 1869 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Tramery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818).

Cote : 2 O 4490

Période : 1816 - 1906

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Tramery. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

Cote : 1294 W 924

Période : 1968 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...

Tramery (Marne, France)

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