Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosay (Val-de-Vière, Marne, France)

Source :

GeoNames : Rosay (Grand Est, Marne)

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Val-de-Vière (51218). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1960, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 245/11

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Val-de-Vière (51218). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1960, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 245/12

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rosay : actes de catholicité

Cote : 48 J 480

Période : 1826 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Rosay. Mairie. Ecole. - Construction (1852) ; améliorations scolaires (1880).

Cote : 2 O 3667

Période : 1852 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Rosay. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1819-1923) ; réparations (1875, 1922).- Cimetière (an XIV-1935) : concessions (1905-...

Cote : 2 O 3669

Période : 1805 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Rosay. Revenus communaux. - Procès avec M. de Felcourt au sujet de la propriété d'un tertre (1867) ; vaine pâture (1868 et 1885).

Cote : 2 O 3671

Période : 1801 - 1914

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Val-de-Vière. Table alphabétique. Comptes A-F.

Cote : 1248 W 732

Période : 1960 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Rosay. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 483/1

Période : 1828 - 1913

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Rosay. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 483/5

Période : 1882 - 1960

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Rosay. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 1188/1

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

Rosay (Val-de-Vière, Marne, France)

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