Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Communauté de la Salle-les-Alpes

Cote : E 300-354

Période : 1232 - 1813

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Procès et procédures

Cote : E 313-336

Période : 1232 - 1779

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Montagnes pastorales.

Cote : E 327

Période : 1232 - 1688

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Cultes et affaires religieuses

Cote : E 337-346

Période : 1302 - 1646

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Reconnaissances :

Cote : E 337

Période : 1302 - 1346

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Présentation à Jacq. de Ruffo , juge majeur du Briançonnais, par Pierre Marcellin et Lantelme Gilbert, procureurs des habitants de La Salle,...

Cote : E 314

Période : 1316 - 1355

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Acte de vente au Dauphin par Guil. Bérard, de La Salle, et Hugues Bérard, fils de feu Thomas, dud. Lieu, du tiers du mas et fief des Plans (...

Cote : E 320

Période : 1316 - 1449

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Reconnaissance, cadastres, comptes, etc

Cote : E 302-312

Période : 1336 - 1788

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Extrait des reconnaissances en faveur du Dauphin par les habitants de La Salle, en suite de requête adressée à la Chambre des Comptes et d'a...

Cote : E 302

Période : 1336 - 1438

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Privilèges accordés par le dauphin Humbert II aux habitants des « Puys Brutinel, Richard et Chauvin » (Puy-Saint-André), à La Balme en Vienn...

Cote : E 263

Période : 1341 - 1345

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Sentence arbitrale entre Le Monêtier-de- Briançon et La Salle, au sujet de leurs limites, des pâturages et bûcherages.

Cote : E 313

Période : 1347 - 1347

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Vente, par Lantelme Gilbert, des Pananches, procureur des membres de la confrérie dud, lieu, à Jordaninus Fabri , de Villeneuve, d'une terre...

Cote : E 338

Période : 1351 - 1365

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Transaction entre les habitants de La Salle, du Bez et de Chirouse, d'une part, et ceux des Pananches, d'autre, au sujet de la levée de 11 s...

Cote : E 316

Période : 1367 - 1379

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Sentence arbitrale portant délimitation entre les habitants de La Salle et ceux du Monêtier-de-Briançon, du 8 mars 1383, 2e ind. Jn Ruelli ,...

Cote : E 317

Période : 1375 - 1384

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Sentence arbitrale entre Le Monêtier-de-Briançon et La Salle, au sujet d'une île sise à La Chau, le long de la Guisane ( iscle, loco dicto i...

Cote : E 315

Période : 1380 - 1386

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Quittance, par Cathe de Varey, prieure de N. -D. Des Salettes ( Beate Marie de. Saletis ), ordre des Chartreux, dioc. De Lyon, à Simon de Lo...

Cote : E 340

Période : 1393 - 1446

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Bail emphytéotique, pour 29 ans, des dîmes et revenus que les moines de Romette et du prieuré du Monêtier-de-Briançon percevaient à La Salle...

Cote : E 339

Période : 1394 - 1394

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Reconnaissances en faveur de n. Ant. Tolsani , jurisconsulte, de Césane, demeurant à Briançon, par Pierre Albert, du Villar-la-Madeleine, et...

Cote : E 318

Période : 1395 - 1395

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Nomination d'un syndic, en présence de n. Jn Baile ( Baiuli ), vi-châtelain de Briançon ( Brianczonii ).

Cote : E 319

Période : 1397 - 1415

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
JOUGLET (J.P), LAVAULT (P).- Cartes des écofacies, couleurs, 1/25000e.

Cote : 1 Fi 817

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Mémoires, signés G. Tholosani, J.-C. Clementis et Porterii, contre les prétentions de plusieurs prétendus nobles de La Salle, qui se disaien...

Cote : E 346

Période : 1401 - 1500

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Baux à ferme ( accenssamentum ), pour vingt-neuf ans, par D. Aymar, prévôt d'Oulx, du consentement de son chapitre, réuni ad sonum campane m...

Cote : E 341

Période : 1414 - 1493

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Echange entre Jean Eynard, du Freyssinet ( de Freysseneto ), paroisse du Monêtier-de-Briançon, et Jacq. Chirose, al. Prati , de La Salle. Ce...

Cote : E 343

Période : 1458 - 1571

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Transaction entre n. Ant. Pons ( Ponci ), de Saint-Martin, agissant en son nom et aunom de ses frères et de ses neveux, et Jean Sibaudi , pr...

Cote : E 321

Période : 1471 - 1481

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Cadastre, fort altéré, en latin.

Cote : E 303

Période : 1482 - 1486

Fonds : Archives de la vallée du Queyras

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

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