Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Val-des-Prés (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Val-des-Prés (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Val-des-Prés (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Val-des-Prés

Cote : 24 Fi 276-277

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/20 000e

Cote : 24 Fi 276-277

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Val-des-Prés N.O., feuille XXXV-36, n°3.

Cote : 24 Fi 276

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Val-des-Prés S.E., feuille XXXV-36, n°8.

Cote : 24 Fi 277

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Bâtiments d'élevage. Communes de Val-des-Prés, Villar-d'Arène, Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 1407 W 18

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Val-des-Près

Cote : 4 U 1425-1428

Période : 1800 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires des actes et jugements

Cote : 4 U 1425-1426

Période : 1800 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
1800 .

Cote : 4 U 1425

Période : 1800 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

Val-des-Prés (Hautes-Alpes, France)

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