Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Savines-le-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Savines-le-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Savines-le-Lac, Le Saix.

Cote : 1585 W 34

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal du mandement de Savines.

Cote : 1585 W 70

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Chambard (Noël)

Cote : 8 U 166

Période : 1938 - 1951

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Garnier (Jacques Philippe)

Cote : 8 U 246

Période : 1799 - 1829

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Garnier (Joseph)

Cote : 8 U 248

Période : 1830 - 1854

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Puy

Cote : 8 U 388

Période : 1855 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Rossignol (Jean-Marie, Théodore)

Cote : 8 U 410

Période : 1866 - 1868

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Savines-le-Lac

Cote : 4 U 1200-1251, 1479-1496

Période : 1799 - 1961

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Organisation

Cote : 4 U 1200-1201, 1479, 1487-1495

Période : 1803 - 1956

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Allocations aux soutiens de famille (1923-1928).

Cote : 4 U 1200

Période : 1923 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Liste annuelle pour le jury.

Cote : 4 U 1201

Période : 1906 - 1956

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Registre de transcription d'instructions officielles.

Cote : 4 U 1479

Période : 1906 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Correspondance avec le parquet du Tribunal de première instance.

Cote : 4 U 1487

Période : 1828 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Fonctionnement des bureaux d'assistance (1903-1933) ; registres des décisions du conseil cantonal concernant les allocations aux soutiens de...

Cote : 4 U 1488

Période : 1903 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Dossiers individuels d'allocations aux soutiens de famille (1913-1928).

Cote : 4 U 1489

Période : 1913 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Dossiers individuels d'allocations aux soutiens de famille (1921-1924).

Cote : 4 U 1490

Période : 1921 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Dossiers individuels d'allocations aux soutiens de famille (1925-1928).

Cote : 4 U 1491

Période : 1925 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : délibérations et registres des décisions de la commission.

Cote : 4 U 1492

Période : 1908 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Assistance aux familles nombreuses et assistance médicale gratuite : registre des décisions de la commission.

Cote : 4 U 1493

Période : 1923 - 1944

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Assistance aux femmes en couches : délibérations et registres des décisions de la commission.

Cote : 4 U 1494

Période : 1923 - 1944

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Jury de révision : procès-verbal et correspondance ; remplacements militaires ; indemnisation des réquisitions de mulets.

Cote : 4 U 1495

Période : 1803 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires Généraux

Cote : 4 U 1202-1203

Période : 1839 - 1946

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires des actes et jugements.

Cote : 4 U 1202

Période : 1839 - 1946

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Audiences civiles et de simple police (1852-1861, 1895-1909).

Cote : 4 U 1203

Période : 1852 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France)

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